Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Sell It Right, représenté par Axel Valensi (le Prestataire), et toute personne physique ou morale (le Client) souscrivant à une prestation de conseil, direction commerciale fractionnée, mentorat ou formation.
Les prestations font l'objet d'un devis écrit détaillant le périmètre, la durée, le rythme et les livrables. Le devis signé du Client vaut acceptation des présentes CGV.
Les tarifs sont indiqués hors taxes sur le devis. Le paiement s'effectue par virement bancaire, selon l'échéancier défini dans le devis (mensuel pour les missions longues, 50 % à la commande et 50 % à la livraison pour les missions ponctuelles).
En cas de retard de paiement, des pénalités au taux de 3 fois le taux d'intérêt légal seront appliquées, ainsi qu'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €.
Le Prestataire s'engage à fournir les prestations avec diligence, professionnalisme et conformément aux règles de l'art. Il est tenu à une obligation de moyens et non de résultat.
Le Client s'engage à fournir toutes les informations nécessaires à la bonne exécution de la mission et à désigner un interlocuteur opérationnel référent.
Le Prestataire s'engage à conserver la confidentialité de toutes les informations transmises par le Client, pendant et après la mission.
Toute annulation doit être notifiée par écrit avec un préavis minimum de 30 jours pour les missions récurrentes. Les prestations déjà réalisées restent dues.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
